Condition générale de ventes
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et les obligations d’ Au temps Jadis.
Clause n°l : Conclusion du contrat
Toute prestation accomplie par l’enseigne commerciale Au temps Jadis implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de ventes complétées ou aménagées par nos conditions particulières. Toute condition contraire qui pourrait figurer sur tout document émanent de nos client est considérée comme nulle et sans objet, sauf acceptation écrite de notre part.
Clause n°2 : les prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en :euros et calculés en prix net.
Clause n°3 : Livraison - Expédition
Les commandes sont livrées sans frais de port uniquement sur les points de retrait indiqué lors de la commande sur le logiciel ( -Albert et Péronne dans la Somme)
Clause n°4 : Rabais et ristournes
Les rabais, ristournes, remises et promotions seront définies dans les conditions particulières de vente.
CIause n°5 : Escompte
Aucun escompte pour payement comptant.
CIause n°6 : Modalité de paiement
Les moyens de paiements acceptés sont : CB
CIause n°7 : Garanties des vices apparents et cachés
Les produits doivent être vérifiés par le client à leur enlèvement dans le point relais, et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées dans la clause n°3. En cas de défauts apparents, les produits défectueux sont remplacés par nos soins, sous réserve de vérification des défauts constatés. Le client devra fournir toute justification quant à la réalité des défauts constatés, Au temps jadis se réservant le droit de procéder à toute vérification sur place. La dénomination des défauts existants au ornent de la livraison, et relevés après la réception des produits, devra être formulée par le client par écrit dans un délai de trois jours ouvrés suivant la date à laquelle il aura découvert le défaut de conformité. Les défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client, notamment en cas d'accident de quelque nature que ce soit, ne pourront ouvrir droit la garantie due par au temps Jadis.
Clause n°8 : Responsabilité contractuelle
Tout évènement exceptionnel indépendant de notre volonté qui pourrait affecter la fabrication de nos produits ne pourrait entraîner notre responsabilité. De la même façon nous serions dégagés de toute responsabilité en cas de stockage inadapté et altérant nos marchandises chez le client.
Clause n°9 : Juridiction
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales vente est soumis au droit français. A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le tribunal Amiens.
